Frédéric DEROCHE

 

 

Les peuples autochtones et leur relation originale à la terre.

 

Un questionnement pour l’ordre mondial

 

 

 

ed. L’Harmattan, 2008, 380 p.

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Table des matières (résumée)

 

Introduction

 

Première partie

.     LES PEUPLES AUTOCHTONES ET LEUR RELATION A LA TERRE : UNE RELATION HOMME-NATURE SINGULIERE

.      

.     LE RAPPORT A LA TERRE DES PEUPLES AUTOCHTONES : LA COSMOVISION AUTOCHTONE

.     Les peuples autochtones au cœur de la nature

.     Le savoir autochtone comme garantie de l'harmonie avec la nature

.      

.     LES PEUPLES AUTOCHTONES FACE À UNE VISION DIFFERENTE : L'EVOLUTION DE L'ATTITUDE OCCIDENTALE ENVERS LA NATURE

.     Le rapport homme-nature dans la religion judéo-chrétienne : une consécration de l'anthropocentrisme ?

.     Le développement du sécularisme et de la pensée scientifique rationnelle occidentale

.     Le progrès technologique et l'émergence de la pensée économique moderne : la nature au service du développement économique

.      

.     Deuxième partie

.     LES ATTEINTES A LA RELATION A LA TERRE ET AUX RESSOURCES NATURELLES DES PEUPLES AUTOCHTONES

.      

.     LES DEPOSSESSIONS HISTORIQUES DES PEUPLES AUTOCHTONES DANS LE CADRE DE LA COLONISATION

.     Perspective historique de la colonisation et ses conséquences sur la relation à la terre et les droits des peuples autochtones

.     Evolution du discours sur les peuples autochtones

.      

.     LES PEUPLES AUTOCHTONES FACE AUX DEPOSSESSIONS CONTEMPORAINES

.     Les dépossessions au nom du développement économique

.     Les dépossessions au nom de la préservation de l'environnement

.     L'utilisation des territoires autochtones à des fins militaires

.      

.     L'INADAPTATION DES SYSTEMES JURIDIQUES CONTEMPORAINS POUR FAIRE FACE AUX ATTEINTES

.     Carences des systèmes juridiques nationaux dans la protection des droits des peuples autochtones à leurs terres et leurs ressources

.     Le manque de qualification juridique satisfaisante des violations des droits des peuples autochtones sur leurs terres et leurs ressources

.      

.     Troisième partie

.     L'EMERGENCE D'UN SYSTEME DE PROTECTION DU RAPPORT A LA TERRE ET AUX RESSOURCES NATURELLES DES PEUPLES AUTOCHTONES

.      

.     LA RECONAISSANCE DU DROIT A L'AUTODETERMINATION : LA GARANTIE DU CONTRÔLE DES TERRES ET DES RESSOURCES NATURELLES

.     L'application du droit à l'autodétermination aux peuples autochtones en question

.     L'importance du droit à l'autodétermination pour protéger la relation des peuples autochtones à leurs terres et à leurs ressources naturelles

.      

.     DROIT DE PROPRIETE ET AUTONOMIE TERRITORIALE : DEUX AMÉNAGEMENTS JURIDIQUES RECONNUS PAR LE DROIT POSITIF

.     La reconnaissance d'un “droit de propriété autochtone”

.     Le droit à l'autonomie territoriale

.      

.     LE DROIT A LA PARTICIPATION DES PEUPLES AUTOCHTONES

.     Le droit à la participation au niveau national

La participation des peuples autochtones au niveau international

 

Conclusion

Annexe

Bibliographie indicative

Index

 

 

L’ouvrage (présentation de l’éditeur)

 

Plusieurs milliers de groupes de populations autochtones - soit entre 300 et 400 millions d'individus dans le monde - se distinguent des autres groupes par divers facteurs historiques, structurels et identitaires.

Leur différence culturelle est souvent liée à la langue, à l'organisation sociale, aux valeurs religieuses et, spirituelles, à leurs législations et institutions et surtout à leur cosmovision, qui se manifeste dans leur relation spéciale à la terre et aux ressources naturelles. Cette vision du monde a toujours fait l'objet d'incompréhension. Les peuples autochtones ont subi et subissent encore différents processus de génocide, d'ethnocide et d'écocide qui menacent leur survie aussi bien physique que culturelle.

Les politiques étatiques ont conduit plus qu'ailleurs à la destruction des identités autochtones, notamment par les dépossessions des terres au nom de la "civilisation", du. progrès, du développement, de la modernisation, de la religion et maintenant de la mondialisation. Durant tout le XXe siècle, on attendait de ces populations qu'elles s'assimilent au groupe majoritaire, autrement dit qu'elles abandonnent leur vision du monde spécifique pour s'intégrer au modèle de société occidental et finalement qu'elles disparaissent en tant que telles.

Face à ce processus, les peuples autochtones ont su résister, voire survivre, et ont réussi à faire évoluer l'opinion mondiale. Au cours des dernières décennies, le monde a pris conscience que les autochtones avaient des droits. Progressivement un système de protection de la relation à la terre et aux ressources naturelles se met en place même si les solutions envisagées restent essentiellement fondées sur le modèle juridico-politique occidental au lieu de prendre véritablement en compte la vision du monde et l'originalité des peuples autochtones.

Au-delà de ces aspects, ces peuples sont porteurs d'une autre vision du monde et souhaitent participer, à côté d'autres acteurs opposés à la logique néolibérale, à la construction d'un nouvel ordre mondial.

 

 

L’auteur

 

Frédéric Deroche est docteur en droit public, chercheur associé au Centre de Recherche en Droit et Science Politique à l'Université de Bourgogne et Ingénieur d'étude à l'École Nationale des Sciences de l'Information et des Bibliothèques de Villeurbanne.

En collaboration avec des enseignants-chercheurs, il a publié en 2006 un ouvrage consacré à La nouvelle question indigène. Peuples autochtones et ordre mondial Au sein de cette même équipe, il a coordonné pendant cinq ans le programme de formation en droits de l'homme pour les peuples autochtones du monde francophone, réalisé à l'Université de Bourgogne en partenariat avec le Haut Commissariat des Nations unies aux droits de l'homme et l'UNESCO.

 

 

Commentaire

 

 Sur un sujet important de la problématique du foncier et récemment mis au premier plan, celui des droits des peuples autochtones sur leurs terres, on manquait d’un ouvrage rassemblant la matière. Celui de Frédéric Deroche comble cette lacune en expliquant pourquoi et comment on reconnaît les droits d’un groupe de population estimé entre 300 et 400 millions de personnes dans le monde. Car ce ne sont pas des actes secondaires que les nombreuses décisions de justice ayant donné droit aux revendications territoriales des peuples autochtones dans divers pays du monde, ou encore l’adoption, en 2007, de la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones.

La ligne d’exposition de l’auteur est anthropologique et juridique. Juriste de formation, spécialiste de droit public, F. Deroche choisit néanmoins d’aborder le sujet par la vision particulière du monde qu’ont les peuples autochtones, en soulignant l’incompréhension dont ils ont été l’objet. Sur fond de conflits et de dépossessions conséquentes, les peuples autochtones ont vu leur identité détruite ou fortement niée. Or leur existence et leur reconnaissance posent un problème ontologique et épistémologique évident, à savoir la nécessité de dépasser les catégories juridiques et politiques occidentales ou “classiques” pour s’ouvrir à d’autres mondes de la pensée, à d’autres formes de la rationalité.

Sur la base d’une sélection d’expériences historiques liées à la colonisation (l’Amérique du sud, l’Afrique Australe, l’Australie), l’auteur entreprend de décrire comment l’ordre mondial s’est forgé en contradiction avec la vision de ces peuples. Dans une typologie des dépossessions historiques, l’auteur distingue les cas de dépossessions au nom du développement économique (que ce soit dans le cadre de politiques étatiques ou de gestion par les institutions financières internationales, ou encore de pression des sociétés transnationales) ; les dépossessions au nom de la préservation de l’environnement ; enfin, les dépossessions pour des raisons militaires (ex. des Inuit du Groenland) ou en raison de conflits armés (Colombie, Rwanda).

Dans une troisième partie, l’étude cherche à qualifier l’émergence d’un système de protection juridique des peuples autochtones. Il le définit au niveau international, tout en faisant quelques incursions dans le droit positif des nations. S’appuyant sur la différence existant entre un droit de propriété selon des normes occidentales, surtout économiques, et la conception globale des sociétés autochtones, il montre qu’un droit de propriété autochtone est apparu, par exemple sous le nom de “titre aborigène” ou de “titre indien”. Les décisions internationales sont récentes (Cour interaméricaine des droits de l’homme concernant le Nicaragua en 2002, le Belize en 2004, le Paraguay en 2006). Mais les décisions nationales sont quelquefois plus anciennes (Canada 1973 et 1997 ; Australie en 1993 ; Afrique du Sud en 2003). La nature de ce droit de propriété est particulière en ce sens qu’il s’agit d’un droit collectif, et que les communautés sont invitées à le définir, notamment en délimitant leur territoire. Ce droit peut-il aller, comme le prétendent certains juristes, jusqu’à la reconnaissance d’un ensemble normatif ayant statut de droit coutumier international ?

Les limites de l’ouvrage sont mineures étant donné l’ampleur de la question. On relèvera les choix des exemples géographiques : alors qu’on discute de la cosmovision de certains peuples dans la première partie de l’ouvrage, ce sont en partie d’autres expériences historiques que l’auteur choisit d’étudier dans la partie consacrée à la colonisation, puis à nouveau de nouveaux exemples géographiques dans la partie consacrée aux décisions juridiques récentes. Au sujet des pays dans lesquels les communautés coutumières sont formellement reconnues, y compris quant à leur territoire, on notera quelques oublis comme le Mali ou le Mozambique, pour citer des décisions bien antérieures à la date de réalisation de la thèse de l’auteur (p. 198 sq. et p. 267 sq). S’agissant des dépossessions par les entreprises multinationales, on notera que l’auteur cite les entreprises minières et pétrolières mais n’évoque pas les entreprises agro-industrielles, grandes dévoreuses d’espace.

À ce sujet, on relèvera la relative modestie de la bibliographie, où manquent, par exemple, des travaux importants de l’anthropologie sociale (on pense à la grande fresque de Philippe Descola) et de l’anthropologie juridique sur l’Afrique (travaux d’Étienne Le Roy). Notons, pour terminer, que l’ouvrage reprend presque exactement (à un mot près), le titre d’un rapport d’Erica Irène Daes, rapporteur spécial des Nations Unies sur la question des peuples autochtones, rapport publié en 2001 et que l’auteur signale en page 19 note 1.

 

 

(G. Chouquer, 2010)

 

 

 

Bibliographie de la notice

 

Irène Daes, Les peuples autochtones et leur relation à la terre, rapport pour les Nations Unies, 2001

 

Philippe Descola, Par delà nature et culture, Gallimard, nrf, août 2005, 623 p.

 

Étienne Le Roy, Alain Karsenty, Alain Bertrand eds., La sécurisation foncière en Afrique. Pour une gestion viable des ressources renouvelables, ed. Karthala, Paris 1996, 392 p.

 


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